{"meta":{"entity_slug":"maricourt","entity_name":"Maricourt","total":10,"generated_at":"2026-05-30T19:41:18.952Z","license":"https://lafact.quebec/licence","attribution":"La Fact — lafact.quebec · source: Maricourt"},"signals":[{"id":"sig-maricourt-6e185b3a","title":"4- Procès-verbal du 7 avril 2026","excerpt":"Procès verbal","url":"https://maricourt.ca/4-proces-verbal-du-7-avril-2026/","source_type":"rss_corporate","categories":["Procès Verbal"],"published_at":"2026-05-06T13:11:06.000Z"},{"id":"sig-maricourt-fe1d246d","title":"5-Ordre du jour 5 mai 2026","excerpt":"AVIS DE CONVOCATION À UNE SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL Cher membre du conseil de la Municipalité de Maricourt, vous êtes convoqué à la séance ordinaire du conseil, qui aura lieu le mardi 5 mai 2026 à 19h30 à la salle du conseil au 1195 Rang 3, Maricourt QC, J0E 1Y1. Projet d’ordre du jour Ouverture de la séance Adoption de l’ordre du jour Adoption du procès-verbal du 7 avril 2026 Correspondance Dénonciation des coupures à Emploi d’été Canada (EEC) Mise aux archives des correspondances du mois Rapport des comités Modification de la liste des comités Présentation des comptes Dépenses et engagements de crédit Adoption des règlements Avis de motion REG 430-2026 Relatif à l’occupation et entretien – premier projet REG 407-2026 Régie interne des séances du conseil REG 431-2026 Gestion contractuelle Projet de règlements Divers Période de questions Levée de la séance  ","url":"https://maricourt.ca/5-ordre-du-jour-5-mai-2026/","source_type":"rss_corporate","categories":["Ordre du jour"],"published_at":"2026-04-30T16:38:59.000Z"},{"id":"sig-maricourt-ff75cefa","title":"Budget et PTI 2026","excerpt":"Jounal budget 2026","url":"https://maricourt.ca/budget-2026/","source_type":"rss_corporate","categories":["Budget","PTI"],"published_at":"2026-04-14T19:35:48.000Z"},{"id":"sig-maricourt-6feb8e62","title":"Avis public – entrée en vigueur REG 331-1-2026 modifiant le règlement sur les permis et certificats 331-2007","excerpt":"Est donné par le soussigné, Francis Larivière, directeur général et greffier-trésorier. Que lors de la séance tenue le 7 avril 2026, le conseil de la municipalité de Maricourt, a adopté le « REG 331-1-2026 modifiant le règlement sur les permis et certificats 331-2007 » Qu’en conséquence, le règlement numéro 331-1-2026 entre en vigueur à compter du 9 avril 2026. Que toute personne intéressée peut prendre connaissance du règlement numéro 331-1-2026 au bureau de la municipalité de Maricourt, situé au 1195, rang 3 à Maricourt, durant les heures régulières d’ouverture et sur le site web de la municipalité. Donné à Maricourt ce 9 avril 2026","url":"https://maricourt.ca/avis-public-entree-en-vigueur-reg-331-1-2026-modifiant-le-reglement-sur-les-permis-et-certificats-331-2007/","source_type":"rss_corporate","categories":["Avis Publics","Sans catégorie"],"published_at":"2026-04-09T13:00:59.000Z"},{"id":"sig-maricourt-d7fce7c2","title":"Avis public – entrée en vigueur REG 405-2026 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux","excerpt":"Est donné par le soussigné, Francis Larivière, directeur général et greffier-trésorier. Que lors de la séance tenue le 7 avril 2026, le conseil de la municipalité de Maricourt, a adopté le « REG 405-2026 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux » Qu’en conséquence, le règlement numéro 405-2026 entre en vigueur à compter du 9 avril 2026. Que toute personne intéressée peut prendre connaissance du règlement numéro 405-2026 au bureau de la municipalité de Maricourt, situé au 1195, rang 3 à Maricourt, durant les heures régulières d’ouverture et sur le site web de la municipalité. Donné à Maricourt ce 9 avril 2026","url":"https://maricourt.ca/avis-public-entree-en-vigueur-reg-405-2026-edictant-le-code-dethique-et-de-deontologie-des-elus-municipaux/","source_type":"rss_corporate","categories":["Avis Publics"],"published_at":"2026-04-09T13:00:58.000Z"},{"id":"sig-maricourt-c3db73ba","title":"Avis public – entrée en vigueur REG 429-2026 interdisant l’épandage durant certains jours","excerpt":"Est donné par le soussigné, Francis Larivière, directeur général et greffier-trésorier. Que lors de la séance tenue le 7 avril 2026, le conseil de la municipalité de Maricourt, a adopté le « REG 429-2026 interdisant l’épandage certains jours » Qu’en conséquence, le règlement numéro 429-2026 entre en vigueur à compter du 9 avril 2026. Que toute personne intéressée peut prendre connaissance du règlement numéro 429-2026 au bureau de la municipalité de Maricourt, situé au 1195, rang 3 à Maricourt, durant les heures régulières d’ouverture et sur le site web de la municipalité. Donné à Maricourt ce 9 avril 2026","url":"https://maricourt.ca/avis-public-entree-en-vigueur-reg-429-2026-interdisant-lepandage-durant-certains-jours/","source_type":"rss_corporate","categories":["Avis Publics"],"published_at":"2026-04-09T13:00:43.000Z"},{"id":"sig-maricourt-16e43eaf","title":"Avis public – entrée en vigueur REG 396-2-2026 modifiant le règlement général uniformisé 396-2021","excerpt":"Est donné par le soussigné, Francis Larivière, directeur général et greffier-trésorier. Que lors de la séance tenue le 7 avril 2026, le conseil de la municipalité de Maricourt, a adopté le « 396-2-2026 modifiant le règlement général uniformisé 396-2021 » Qu’en conséquence, le règlement numéro 396-2-2026 entre en vigueur à compter du 9 avril 2026. Que toute personne intéressée peut prendre connaissance du règlement numéro 396-2-2026 au bureau de la municipalité de Maricourt, situé au 1195, rang 3 à Maricourt, durant les heures régulières d’ouverture et sur le site web de la municipalité. Donné à Maricourt ce 9 avril 2026","url":"https://maricourt.ca/avis-public-entree-en-vigueur-reg-396-2-2026-modifiant-le-reglement-general-uniformise-396-2021/","source_type":"rss_corporate","categories":["Avis Publics"],"published_at":"2026-04-09T13:00:21.000Z"},{"id":"sig-maricourt-85b784db","title":"Avis public – entrée en vigueur REG 428-2026 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux","excerpt":"Est donné par le soussigné, Francis Larivière, directeur général et greffier-trésorier. Que lors de la séance tenue le 7 avril 2026, le conseil de la municipalité de Maricourt, a adopté le « REG 428-2026 concernant les ententes relatives à des travaux municipaux » Qu’en conséquence, le règlement numéro 428-2026 entre en vigueur à compter du 9 avril 2026. Que toute personne intéressée peut prendre connaissance du règlement numéro 428-2026 au bureau de la municipalité de Maricourt, situé au 1195, rang 3 à Maricourt, durant les heures régulières d’ouverture et sur le site web de la municipalité. 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Projet d’ordre du jour Ouverture de la séance Adoption de l’ordre du jour Adoption du procès-verbal du 3 mars 2026 Correspondance Municipalité de Sainte-Christine : demande d’appui – modification du guide du programme TECQ 2024-2028 concernant le rechargement granulaire Opposition à la participation au programme fédéral de rachats des armes à feu de style armes d’assaut Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie Mise aux archives des correspondances du mois Rapport des comités Présentation des comptes Dépenses et engagements de crédit Résultat appel d’offre public rechargement granulaire Services professionnels en ingénierie – Octroi de contrat Débroussaillage et fauchage – Octroi de contrat Entretien de fossés – Octroi de contrat Abat-poussière – Octroi de contrat Adoption des règlements REG 396-2-2026 Modifiant le règlement général uniformisé ainsi que l’amendement 396-1-2022 REG 331-1-2026 Modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 331-2007 REG 428-2026 Concernant les ententes relatives à des travaux municipaux […]","url":"https://maricourt.ca/4-ordre-du-jour-7-avril-2026/","source_type":"rss_corporate","categories":["Ordre du jour"],"published_at":"2026-04-02T14:44:47.000Z"}]}