{"meta":{"entity_slug":"saint-zotique","entity_name":"Saint-Zotique","total":12,"generated_at":"2026-05-30T19:43:02.747Z","license":"https://lafact.quebec/licence","attribution":"La Fact — lafact.quebec · source: Saint-Zotique"},"signals":[{"id":"sig-saint-zotique-69296448","title":"Avis public – Demande de dérogation mineure – 131, 9e Rue","excerpt":"

Avis public - Demande de dérogation mineure - 131, 9e Rue

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Avis public - Régie intermunicipale Centre Sportif Soulanges - Entrée en vigueur du règlement modifiant le règlement numéro 01-2025 sur la régie interne des séances du conseil - Règlement numéro 01-01-2025

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Avis public - Entrée en vigueur du règlement modifiant le règlement 803-2026 sur les nuisances - Règlement numéro 803-1-2026 et du règlement modifiant le règlement sur la tarification de certains biens, services et activités pour l'année 2026 - Règlement numéro 801-2-2026

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Avis public - Dépôt des états financiers consolidés pour l'exercice terminé le 31 décembre 2025

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Avis public - Entrée en vigueur du règlement décrétant des dépenses et un emprunt en immobilisations de 1 000 000 $ pour l'acquisition de matériels roulants, véhicules, équipements et machineris lourds - Règlement numéro 804-2026

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Avis public - Demandes de dérogations mineures relatives aux immeubles sis aux adresses suivantes: 2104, rue Principale et 495, 84e Avenue

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Avis public - Tenue des registres pour les règlements d'emprunt numéros 681-2 et 747-1

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Avis public - Entrée en vigueur des règlements numéros 01-2026, 02-2026 et 03-2026 de la Régie intermunicipale Centre Sportif Soulanges

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Avis public - Avis à toute personne qui désire s'opposer à l'approbation du règlement modifiant le règlement d'emprunt numéro 747 décrétant un emprunt de 4 300 000 $ afin de modifier l'objet du règlement et de revoir le bassin de taxation - Règlement numéro 747-1

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","url":"https://st-zotique.com/avis-publics/avis-public-avis-a-toute-personne-qui-desire-sopposer-a-lapprobation-du-reglement-modifiant-le-reglement-demprunt-numero-747-decretant-un-emprunt-de-4-300-000-afin-de-modifier-lobjet-du-re/","source_type":"rss_corporate","categories":["Avis publics"],"published_at":"2026-04-27T12:54:58.000Z"},{"id":"sig-saint-zotique-4639f976","title":"Avis public – Avis à toute personne qui désire s’opposer à l’approbation du règlement modifiant le règlement d’emprunt numéro 681-1 décrétant un emprunt de 355 000$ afin de revoir le bassin de taxation – Règlement numéro 681-2","excerpt":"

Avis public - Avis à toute personne qui désire s'opposer à l'approbation du règlement modifiant le règlement d'emprunt numéro 681-1 décrétant un emprunt de 355 000$ afin de revoir le bassin de taxation - Règlement numéro 681-2

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","url":"https://st-zotique.com/avis-publics/avis-public-avis-a-toute-personne-qui-desire-sopposer-a-lapprobation-du-reglement-modifiant-le-reglement-demprunt-numero-681-1-decretant-un-emprunt-de-355-000-afin-de-revoir-le-bassin-de-taxa/","source_type":"rss_corporate","categories":["Avis publics"],"published_at":"2026-04-27T12:51:50.000Z"},{"id":"sig-saint-zotique-4848b8d1","title":"Avis public – Entrée en vigueur des règlements 609-4, 748-2, 786-2, 801-1-2026 et 805-2026","excerpt":"

Avis public - Entrée en vigueur des règlements 609-4, 748-2, 786-2, 801-1-2026 et 805-2026

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Avis public - Régie intermunicipale Centre Sportif Soulanges - Entrée en vigueur du règlement de la régie interne des séances du conseil - Règlement numéro 01-2025

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